L'équipe pédagogique du master Exploitation et développement des réseaux de transports publics (EDRTP) est actuellement à la recherche d'un intervenant juriste pour assurer un cours de 12 heures sur le droit des appels d'offres en 2025.
Cette opportunité s'inscrit dans un cadre de formation destiné à des non-juristes, incluant à la fois des étudiants en alternance et des salariés en reprise d’études.
Contexte et objectif du cours
Le cours de
droit des appels d'offres viendra compléter une formation déjà en place sur la pratique de la réponse aux appels d'offres dans le cadre des délégations de service public (DSP). Tandis qu'une praticienne du secteur guide les étudiants dans la construction d'une offre technique, financière et RH, l'intervenant juriste aura pour mission d'introduire les notions fondamentales juridiques qui encadrent ces processus complexes.
Public cible
Le public étant principalement constitué de non-juristes, ce cours s'adressera à des
professionnels du transport en formation continue ainsi qu'à des étudiants en alternance. Il s'agit donc d'adapter les contenus pédagogiques pour garantir une compréhension accessible, tout en apportant une expertise précise sur les aspects légaux.
Évaluation et méthodologie pédagogique
L'évaluation pourra être réalisée via des
travaux individuels ou collectifs, et pourrait inclure une
recherche documentaire pour favoriser l'apprentissage autonome des étudiants. L'intervenant aura également la liberté d'intégrer des
méthodes pédagogiques variées, adaptées au public en formation.
Contenus abordés
Voici un aperçu des thèmes qui seront abordés lors des sessions de cours :
1. Définition des contrats susceptibles de faire l’objet d’appels d’offres
2. Les principes fondamentaux des appels d'offres
3. L’environnement juridique des contrats de commande publique
4. Les pièces constitutives et les éléments des procédures d’appels d’offres
5. L’information des candidats évincés
6. La communication des contrats publics
7. Le contentieux des contrats de commande publique
8. Le suivi des contrats (pénalités, ...)
Conditions de rémunération
La rémunération de l’intervenant est fixée au tarif des cours magistraux (CM), soit 63 euros de l’heure.
Partenariats et environnement
Le master EDRTP est soutenu par des
partenaires de renom dans le secteur du transport public, incluant les groupes RATP, SNCF, Keolis ou encore Transdev, et accueille chaque année une vingtaine d’étudiants motivés à contribuer à l’évolution des réseaux de transport public.
Si vous êtes intéressé(e) par cette offre ou souhaitez obtenir plus d'informations, n’hésitez pas à nous contacter pour en discuter !
genevieve.zembri-mary@cyu.fr